(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 juillet 2006 par CHAVANON Michel Henri, CHAVANON Jean-Paul, CHAVANON Pierre-Yves Benoit, CHAVANON Jean-Marie Thierry François, CHAVANON Gildas Paul François, CHAVANON Erik Jacques Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-35 du 1 septembre 2006.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3443050.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.
CHAVANON Michel Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01
Errata de la publication - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35
Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°613706 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°613707 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°613705 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2016 n°2617015 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-28